Modalités de prise en charge

 

 

     La Chirurgie Plastique navigue entre deux modes de prise en charge :

Un mode conventionnĂ© et un mode esthĂ©tique.

La CPAM a défini, ce qui est d’ordre esthétique ou non, et notre activité suit les règles et modalités instaurées par la CPAM.

 

     Ainsi, pour tout ce qui concernera un acte dit conventionnĂ© :

c’est-Ă -dire que la CPAM juge «non esthĂ©tique» ou «mĂ©dicalement justifié», une prise en charge sera effective donnant lieu Ă  un remboursement (direct ou indirect) et sur la base du tarif de la CPAM, des consultations, de l’acte opĂ©ratoire, des frais d’hospitalisation, des soins infirmiers, des mĂ©dicaments, et la possibilitĂ© d’une prescription d’arrĂŞt de travail.

La CPAM rétribue le chirurgien, en fonction de l'acte réalisé; cette participation (définie il y a 30 ans) ne couvre pas l'ensemble des frais incombants au praticien. C'est pour cette raison que le chirurgien se doit de demander des dépassements ou compléments d'honoraires.

Ces compléments d’honoraires font l’objet d’une prise en charge partielle ou totale par votre assurance complémentaire.

Le devis remis lors de la première consultation vous permet de vous renseigner auprès de votre mutuelle du montant de remboursement de ce dépassement d’honoraires.

NB : Les patients Ă  100% sont remboursĂ©s Ă  100% des dĂ©penses CPAM (tarif conventionnel de la consultation, soins infirmiers,…), mais restent soumis aux mĂŞme règles que les autres patients pour les dĂ©passements d’honoraires (qui sont pris en charge par la mutuelle et non par la CPAM).

 

 

     Pour les actes dit « esthĂ©tiques Â» :

Aucune prise en charge CPAM n’est possible.

L’acte n’étant pas reconnu par la CPAM, les mutuelles ne participent pas aux frais.

La TVA est appliquée à ces actes depuis peu.

 

Ainsi, seront facturĂ©s la première consultation d’information, et l’acte opĂ©ratoire.

Le devis dĂ©taillĂ©, remis lors de cette première consultation, comprend: 

     le tarif horaire de la salle d’opĂ©ration, des anesthĂ©sistes,

     le tarif journalier de l’hospitalisation Ă  la clinique,

     les Ă©ventuels dispositifs mĂ©dicaux utilisĂ©s (prothèses mammaires), et

     les honoraires du chirurgien.

De plus, les soins relatifs à l’acte se feront pas l’objet de remboursements (médicaments, soins infirmiers, examens biologiques et/ou radiographiques).

Des congés devront être posés pour la convalescence.

Il en va de même pour les complications de ces actes (ou les changements futurs des prothèses par exemple).

 

 

     Pour compliquer la situation, certains actes sont mixtes :

En fonction de la situation pré-opératoire, une prise en charge CPAM est admise ou non, bien que l’acte opératoire soit le même.

Il s’agit principalement de :

- La rĂ©duction des seins dont la prise en charge dĂ©pend du poids de glande retirĂ© : < 300g par sein, cette intervention sera considĂ©rĂ©e comme esthĂ©tique.

S’il existe un doute avant l’opération, les deux devis (esthétique et conventionné) seront remis, et le mode de prise en charge sera défini et rectifié après l’opération.

- L’abdominoplastie : en dehors de l’existence d’un Ă©cartement des muscles (diastasis) ou d’une hernie, si les critères de prise en charge dĂ©finis par la CPAM sont prĂ©sents, une entente prĂ©alable sera envoyĂ©e AVANT l’intervention.

La patiente sera convoquée, examinée par un médecin conseil de la CPAM et la décision lui reviendra.

Le mode prise en charge est variable mais est défini AVANT l’intervention.

 

 

 Sur ce site, la plupart des interventions esthĂ©tiques sont stipulĂ©es comme telles,

mais n’hésitez pas à redemander le mode de prise en charge lors de la prise de rendez-vous en cas de doute.